FAQs
J’ai introduit une demande de réexamen et n’ai pas reçu de réponse. Dois-je envoyer un rappel?
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Si vous avez reçu un accusé de réception après avoir introduit votre demande de réexamen, vous ne devez pas envoyer de rappel, sauf si un laps de temps important s’est écoulé depuis.
Les réponses aux demandes de réexamen peuvent prendre plusieurs semaines, étant donné que le jury doit se réunir pour prendre une décision avant qu’une réponse puisse être donnée.